1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de NEXORA ainsi que de ses clients dans le cadre de la vente de produits proposés sur le site.
Elles s’appliquent à toutes les commandes effectuées par un consommateur via le site internet.
2. Produits proposés
NEXORA propose à la vente des boissons énergisantes et produits associés.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits disponibles sur le site.
NEXORA s’efforce de présenter les produits avec la plus grande précision possible. Toutefois, des différences mineures peuvent apparaître entre les visuels présents sur le site et les produits reçus.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€).
Conformément au régime fiscal applicable à la micro-entreprise, les prix peuvent être affichés avec la mention :
« TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts »
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
NEXORA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toutefois facturés selon les tarifs affichés au moment de la commande.
4. Commande
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander et vérifie les informations relatives à sa commande avant validation.
La validation de la commande implique :
- L’acceptation des présentes CGV ;
- L’exactitude des informations fournies ;
- L’engagement de paiement du montant indiqué.
Une confirmation de commande est envoyée au client par email après validation.
NEXORA se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de :
- Rupture exceptionnelle de stock ;
- Erreur manifeste dans le prix affiché ;
- Suspicion de fraude ;
- Litige antérieur avec un client.
5. Paiement
Le paiement est effectué au moment de la commande.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés directement sur le site.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par NEXORA.
Les informations bancaires du client ne sont pas conservées par NEXORA.
6. Livraison
Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon :
- Le transporteur choisi ;
- La destination ;
- Les périodes de forte activité.
NEXORA s’engage à préparer les commandes dans les meilleurs délais.
En cas de retard important, le client peut contacter NEXORA afin d’obtenir un suivi de sa commande.
7. Réception de la commande
À réception du colis, le client doit vérifier l’état des produits.
En cas de produit endommagé ou d’erreur concernant la commande, le client doit contacter NEXORA dans les meilleurs délais en fournissant les éléments nécessaires (photos, numéro de commande, description du problème).
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires susceptibles de se détériorer rapidement ou dont l’emballage a été ouvert.
Ainsi, les boissons ouvertes, consommées ou dont le conditionnement a été altéré ne peuvent pas être retournées.
Pour les produits éligibles, le client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du client sauf disposition contraire.
9. Produits défectueux ou erreur de préparation
En cas de réception d’un produit défectueux ou d’une erreur dans la commande, le client doit contacter NEXORA.
Après analyse de la situation, NEXORA pourra proposer :
- Le remplacement du produit ;
- Un remboursement ;
- Toute autre solution adaptée.
10. Responsabilité
NEXORA ne pourra être tenue responsable en cas de :
- Mauvaise conservation des produits après livraison ;
- Utilisation non conforme des produits ;
- Dommages résultant d’événements indépendants de sa volonté.
Le client est invité à consulter les informations présentes sur les emballages avant consommation.
11. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables :
- Garantie légale de conformité prévue par les articles L217-3 et suivants du Code de la consommation ;
- Garantie contre les défauts cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
12. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors d’une commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Le client dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site NEXORA, notamment :
- Le logo ;
- La marque ;
- Les visuels ;
- Les textes ;
- Les contenus graphiques ;
sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
14. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le client et NEXORA rechercheront en priorité une solution amiable.
Le consommateur peut également recourir à un médiateur de la consommation conformément à la réglementation applicable.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.
15. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente :
NEXORA
Email : contact.nexoradrink@gmail.com